Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC 66
SARL TROCATAL

Numéro de dépôt :
3226052
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2013
TROC 66 de TROCATAL

Présentation de la marque TROC 66

Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROCATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TROC 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROCATAL domicilié(e) KM 1 ROUTE DE PRADES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 595 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TROCATAL domicilié(e) KM 1 ROUTE DE PRADES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque TROC 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC 66 est expirée depuis le 20 mai 2013.

TROCATAL a également déposé les autres marques suivantes : TROC 66


SARL TROCATAL - KM 1 ROUTE DE PRADES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 344595210


SARL TROCATAL - KM 1 ROUTE DE PRADES,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (aspirateurs, laves linges, laves vaisselles, sèches linges). Instruments de musique ; meubles, glaces (miroirs), et cadres. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces maties ou en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, ceintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines en bois ou en matières plastiques, riches pour animaux d'intérieur, patières pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes : Boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-ports non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opatines, vases non en métaux précieux, vaisselle, verres, flacons, portes savons, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers, pulvérisateurs, vaporisateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.